Un tuyau flotte dans l'eau à côté d'algues près de rochers.

Micropolluants (composés traces organiques)

La recommandation sur l’analyse et l’évaluation des micropolluants sera composée de 2 documents. Toutes les substances ne sont pas réglementées dans l’ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) et la toxicité des mélanges de différentes substances n’est pas non plus prise en compte. Une recommandation pour l’évaluation de l’écotoxicité des composés traces organiques est donc élaborée en complément de la recommandation intercantonale pour les substances avec exigences numériques de l’annexe 2 de l’OEaux.

Depuis avril 2020, des exigences numériques sont inscrites dans l’OEaux pour les composés traces organiques. Dans la recommandation intercantonale  » Micropolluants organiques – Exigences chiffrées de l‘annexe 2 OEaux » des instructions ont été élaborées pour la procédure de relevé et d’évaluation des composés traces organiques explicitement réglementés dans l’annexe 2.

Les éditeurs de cette recommandation sont Lab’eaux, le réseau de compétences des laboratoires cantonaux de protection des eaux et de l’environnement, et le VSA. Le rapport a été élaboré en étroite collaboration avec un groupe d’accompagnement composé d’experts des services cantonaux de protection des eaux, de l’Eawag, du Centre Ecotox et de l’OFEV.

 

La méthode s’appuie sur les rapports suivants :

  • Micropolluants – Schéma d’évaluation de la qualité des eaux au vu des composés traces organiques issus de l’assainissement communal
  • Stratégie d’évaluation pour les micropolluants de sources non ponctuelles

 

 

Remarque : cette publication n’est pas une aide à l’exécution de la Confédération, mais une recommandation intercantonale.

 

Paramètres relevés :

Résidus de médicaments, biocides, produits phytosanitaires et autres composés traces organiques.

 

Évaluation :

Comparaison des concentrations avec les exigences numériques qui doivent être respectées à tout moment et les exigences qui ne doivent pas être dépassées sur une période de deux semaines (pollution continue).

Evaluation juridique : Exigences satisfaites / non satisfaites.

 

Une multitude de composés traces organiques sont présents dans les eaux. Cependant, l’OEaux ne réglemente que les substances qui ont montré de nombreux dépassements par le passé. La toxicité des mélanges de différentes substances n’est pas non plus prise en compte dans l’OEaux. Une recommandation pour l’évaluation de l’écotoxicité des composés traces organiques est donc élaborée en complément de la recommandation intercantonale pour les substances à exigences numériques de l’annexe 2 de l’OEaux.

La méthode s’appuie sur les documents suivants :

 

Paramètres relevés :

Tous les composés traces organiques (micropolluants) pour lesquels des critères de qualité écotoxicologiques robustes sont disponibles. Toxicité du mélange pour les vertébrés, les invertébrés et les plantes.

Évaluation :

Comparaison des concentrations avec des critères de qualité chroniques et aigus (CQC et CQA).

Évaluation en 5 catégories.

 

Documents

Skip to content