Micropolluants (composés traces organiques)
La méthode sur les micropolluants se compose de 2 documents (tous deux en préparation) Toutes les substances ne sont pas réglementées dans l’OEaux et la toxicité des mélanges de différentes substances n’est pas non plus prise en compte. Par conséquent, une directive du VSA pour l’évaluation de l’écotoxicité des composés traces organiques est en préparation en parallèle à l’élaboration de l’aide à l’exécution.
Depuis avril 2020, les valeurs numériques pour les composés traces organiques sont fixées dans l’ordonnance sur la protection des eaux. Une aide à l’exécution intitulée « Études chimiques des substances organiques à l’état de traces – évaluation des valeurs numériques de l’annexe 2 » est destinée à fournir des orientations sur la procédure de mesure et d’évaluation des composés traces organiques réglementées numériquement dans l’annexe 2. Ce module est développé sous la direction de la Plateforme pour la qualité des eaux (VSA) et de l’OFEV, en étroite collaboration avec un groupe de soutien composé d’experts des services cantonaux de protection des eaux, de l’Eawag et du Centre Ecotox.
Le module se base sur les rapports suivants :
- Micropolluants – Schéma d’évaluation de la qualité des eaux au vu des composés traces organiques issus de l’assainissement communal
- Stratégie d’évaluation pour les micropolluants de sources non ponctuelles
Les paramètres relevés:
Résidus pharmaceutiques, biocides, produits phytopharmaceutiques et autres composés traces organiques.
Evaluation :
Comparaison des concentrations avec les valeurs numériques qui doivent être respectées à tout moment et les exigences qui ne doivent pas être dépassées sur une période de deux semaines (exposition continue).
Évaluation juridique Exigences satisfaites / non satisfaites.
Un grand nombre de composés traces organiques se trouvent dans l’eau. Cependant, l’OEaux ne réglemente que les substances qui sont largement répandues et qui dépassent les limites de façon répétée. La toxicité des mélanges de différentes substances n’est pas non plus prise en compte dans l’Eaux. Parallèlement à l’élaboration de l’aide à l’exécution de la législation « Evaluation des valeurs numériques », une directive du VSA pour l’évaluation de l’écotoxicité des composés traces organiques est donc en cours d’élaboration. Ce module est développé sous la direction de la Plateforme pour la qualité des eaux (VSA) et de l’OFEV, en étroite collaboration avec un groupe de soutien composé d’experts des services cantonaux de protection des eaux, de l’Eawag et du Centre Ecotox.
Le module se base sur les rapports suivants :
- Micropolluants – Schéma d’évaluation de la qualité des eaux au vu des composés traces organiques issus de l’assainissement communal
- Stratégie d’évaluation pour les micropolluants de sources non ponctuelles
Les paramètres relevés:
Tous les composés traces organiques (micropolluants) pour lesquelles il critères de qualité écotoxicologiques fiables sont disponibles. Toxicité des mélanges pour les vertébrés, les invertébrés et les plantes.
Evaluation :
Comparaison des concentrations avec les critères de qualité chroniques et aigus (CQC).
Evaluation en 5 catégories